Publication : 12/03/1992 Descriptif : Arrêté du 5 mars 1992 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine et l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine Code NOR : MENZ9200575A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 08/05/1988 Descriptif : Arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine Code NOR : RESK8800670A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2004 Descriptif : Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine. Code NOR : MENS0402087A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 19/05/2011 Descriptif : Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine. Code NOR : ESRS1110664A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 29/01/2012 Descriptif : Décret n° 2012-116 du 27 janvier 2012 relatif à l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle. Code NOR : ESRS1126213D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/03/2012 Descriptif : Arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle Code NOR : ESRS1206940A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/08/2012 Descriptif : Arrêté du 26 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle. Code NOR : ESRS1229582A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 27/12/2013 Descriptif : Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine Code NOR : ESRS1327663A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 26/09/2014 Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 modifié portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle . Code NOR : MENS1417145A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2017 Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle Code NOR : ESRS1725071A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 23/09/2018 Descriptif : Arrêté du 20 septembre 2018 fixant, au titre de l'année 2018, le nombre maximum de diplômes d'études spécialisées complémentaires de groupe I susceptibles d'être délivrés par reconnaissance de l'expérience professionnelle Code NOR : SSAH1825529A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/10/2021 Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128555A
arrêté du 31-08-2021
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS2128555A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 26/02/2021 Descriptif : Arrêté du 25 février 2021 fixant le nombre maximum de diplômes d'études spécialisées complémentaires de groupe I susceptibles d'être délivrés par reconnaissance de l'expérience professionnelle Code NOR : SSAH2104161A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/10/2020 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020
Accréditation de l'université de La Réunion en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS2021087A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/10/2020 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020
Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS2021822A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800156A
arrêté du 19-2-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800156A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification
NOR : ESRS1800172A
arrêté du 15-5-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800172A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800148A
arrêté du 17-5-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800148A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800153A
arrêté du 22-5-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800153A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine
NOR : ESRS1800158A
arrêté du 6-6-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800158A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800178A
arrêté du 19-7-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800178A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800183A
arrêté du 28-8-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800183A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800188A
arrêté du 4-9-2018
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800188A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2018 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS1800187A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017
Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : MENS1700404A
arrêté du 7-2-2017
MENESR - DGESIP B1-2 Code NOR : MENS1700404A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : MENS1700381A
arrêté du 23-3-2017
MENESR - DGESIP B1-2 Code NOR : MENS1700381A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : MENS1700406A
arrêté du 9-5-2017
MENESR - DGESIP B1-2 Code NOR : MENS1700406A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017
Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1700109A
arrêté du 29-6-2017
MESRI - DGESIP B1-2 Code NOR : ESRS1700109A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017
Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1700112A
arrêté du 17-7-2017
MESRI - DGESIP B1-2 Code NOR : ESRS1700112A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017
Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1700111A
arrêté du 19-7-2017
MESRI - DGESIP B1-2 Code NOR : ESRS1700111A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2017 Descriptif : Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1700107A
arrêté du 25-7-2017
MESRI - DGESIP B1-2 Code NOR : ESRS1700107A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 08/09/2021 Descriptif : Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine Code NOR : ESRS2112241D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 07/10/2021 Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales Code NOR : ESRS2107800A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/10/2021 Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2127995A
arrêté du 13-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS2127995A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/10/2021 Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128016A
arrêté du 2-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1 Code NOR : ESRS2128016A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/09/2016 Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 1-6-2016
MENESR - DGESIP B1-2 Code NOR : MENS1600504A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/09/2016 Descriptif : Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 26-5-2016
MENESR - DGESIP B1-2 Code NOR : MENS1600463A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022 Descriptif : Arrêté du 22-7-2022
MESR - DGESIP A1-5
À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe. Code NOR : ESRS2225914A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022 Descriptif : Arrêté du 30-6-2022
MESR - DGESIP A1-5
À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe. Code NOR : ESRS2222504A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022 Descriptif : Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5
À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe. Code NOR : ESRS2222576A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/10/2022 Descriptif : Arrêté du 12-7-2022
MESR - DGESIP A1-5
À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe. Code NOR : ESRS2222574A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 10/08/2023 Descriptif : Décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine Code NOR : ESRS2313158D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024 Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5 Code NOR : ESRS2420442A URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024 Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5 Code NOR : ESRS2419033A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/09/2024 Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5 Code NOR : ESRS2420774A URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 16/09/2024 par Certif Info.