Publication : 24/08/2019
Descriptif : Arrêté du 12 août 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue, en vue de préciser le lieu où peut être effectué le stage professionnel
Code NOR : ESRS1919502A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1919502A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret n°90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
Code NOR : MENZ8903097D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ8903097D
Publication : 27/06/2006
Descriptif : Arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
Code NOR : MENS0601487A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0601487A
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128021A
arrêté du 30-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128021A
URL : https://bit.ly/3bP1GHZ
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128016A
arrêté du 2-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128016A
URL : https://bit.ly/2Yp0XKr
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 23-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128002A
URL : https://bit.ly/3c0BBWl
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Toulouse-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 4-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128554A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2128554A.htm