Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128021A
arrêté du 30-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128021A
URL : https://bit.ly/3bP1GHZ
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 23-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128002A
URL : https://bit.ly/3c0BBWl
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'Institut national polytechnique de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 25-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128557A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2128557A.htm
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 23-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128561A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2128561A.htm
Publication : 02/03/2022
Descriptif : Arrêté du 18 février 2022 fixant la liste des diplômes, titres et certificats permettant de satisfaire à la condition de diplôme de la capacité professionnelle prévue à l'article L. 330-1 du code rural et de la pêche maritime et conférant la capacité professionnelle prévue à l'article L. 331-2 du même code
Code NOR : AGRE2123160A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2123160A
Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 13-7-2022
MESR - DGESIP A1-5
À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2226030A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Special5/ESRS2226030A.htm
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2419033A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2419033A