Publication : 27/06/2019
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Dispositions relatives aux épreuves
NOR : ESRS1900135A
arrêté du 13-2-2019
MESRI - DGESIP A1-3
Code NOR : ESRS1900135A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/19/Hebdo26/ESRS1900135A.htm
Publication : 16/01/2020
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d'épreuves : modification
NOR : ESRS2000006A
arrêté du 2-1-2020
MESRI - DGESIP A1-3
Code NOR : ESRS2000006A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo3/ESRS2000006A.htm
Publication : 25/02/2024
Descriptif : Décret n° 2024-138 du 23 février 2024 modifiant le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable
Code NOR : ECOE2332966D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOE2332966D
Publication : 02/11/2020
Descriptif : Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Modalités d'organisation des épreuves - session 2020
NOR : ESRS2029913A
arrêté du 2-11-2020
MESRI - DGESIP A1-3 - MEFR
Code NOR : ESRS2029913A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo42/ESRS2029913A.htm
Publication : 11/12/2020
Descriptif : Examens et concours de l'enseignement scolaire et examen du brevet de technicien supérieur, du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap
circulaire du 8-12-2020
MENJS - DGESCO A1-3 - MPE - MESRI - DGESIP A1-2 - DGESIP A1-3
Code NOR : MENE2034197C
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo47/MENE2034197C.htm
Publication : 07/03/2024
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) – Modification
MESR - Dgesip A1-3
Code NOR : ESRS2404346A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo10/ESRS2404346A
Publication : 09/12/2021
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Code NOR : ESRS2135113A
Publication : 09/12/2021
Descriptif : Obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion par la voie de la validation des acquis d'expérience
Code NOR : ESRS2135115A
Publication : 14/07/2022
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion : modification
Arrêté du 23-6-2022
MESR - DGESIP A1-3 - MEFSIN
Code NOR : ESRS2218555A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Hebdo28/ESRS2218555A.htm
Publication : 23/02/2023
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) : modification
Arrêté du 18-1-2023
MESR - DGESIP A1-3 - MEFSIN
Code NOR : ESRS2303334A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/23/Hebdo8/ESRS2303334A.htm
Publication : 25/05/2023
Descriptif : Modification de l'arrêté du 25 octobre 2021 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
Code NOR : ESRS2312588A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2023/Hebdo21/ESRS2312588A
Publication : 14/09/2023
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) : modification
Code NOR : ESRS2323483A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2323483A
Publication : 01/02/2024
Descriptif : Modification de l’arrêté du 25 octobre 2021 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
MESR - Dgesip A1-3
Code NOR : ESRS2401563A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo5/ESRS2401563A
Publication : 18/07/2024
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Dispositions relatives aux épreuves – Modification
Arrêté du 4-7-2024
Code NOR : ESRS2419080A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo29/ESRS2419080A