Publication : 27/06/2019
Descriptif : Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence et l'arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
Code NOR : ESRS1912921A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1912921A
Publication : 06/03/2019
Descriptif : Arrêté du 12 février 2019 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré
Code NOR : MENH1902309A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENH1902309A
Publication : 03/08/2021
Descriptif : Arrêté du 13 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 12 février 2019 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré
Code NOR : MENH2120118A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENH2120118A
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128021A
arrêté du 30-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128021A
URL : https://bit.ly/3bP1GHZ
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128016A
arrêté du 2-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128016A
URL : https://bit.ly/2Yp0XKr
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2127995A
arrêté du 13-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
URL : https://bit.ly/3mU6diN
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Perpignan en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 8-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127999A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2127999A.htm