Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2127995A
arrêté du 13-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
URL : https://bit.ly/3mU6diN
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 23-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128002A
URL : https://bit.ly/3c0BBWl
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Toulouse-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 4-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128554A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2128554A.htm
Publication : 23/04/2022
Descriptif : Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie
Code NOR : ESRS2211617A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2211617A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Accréditation de l’université de Corse en vue de la délivrance de diplômes nationaux - Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Code NOR : ESRS2420553A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2420553A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420771A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2420771A