Publication : 04/02/2024
Descriptif : Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2321364A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2321364A
Publication : 01/03/2021
Descriptif : Décision n° 2020/12-03relatif à l'accréditation de l'École supérieure angevine d'informatique et de productique à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
URL : https://www.cti-commission.fr/wp-content/uploads/2021/03/esaip_nantes_decision_20201203.pdf
Publication : 02/02/2022
Descriptif : Arrêté du 7 décembre 2021 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2128740A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2128740A
Publication : 16/02/2023
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2022 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2223686A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2223686A
Publication : 16/01/2025
Descriptif : Arrêté du 10 décembre 2024 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : MENS2428725A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS2428725A