Publication : 03/12/2016
Descriptif : Arrêté du 4 novembre 2016 relatif au certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur
Code NOR : MENS1631263A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1631263A
Publication : 19/04/2021
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Avril 2021) - Lundi 19 avril 2021 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 16 avril 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3xbYC1U
Publication : 03/11/2021
Descriptif : Décision du 16 septembre 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2126858S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2126858S
Publication : 26/04/2024
Descriptif : Décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux (Avril 2024) - Vendredi 26 avril 2024 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 25 avril 2024, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/fiche/decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-avril-2024/
Publication : 19/05/2024
Descriptif : Décision du 14 mai 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : TSSD2413246S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSD2413246S