Publication : 21/11/2021
Descriptif : Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur
Code NOR : SPOV2110086A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2110086A
Publication : 27/06/2019
Descriptif : Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence et l'arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
Code NOR : ESRS1912921A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1912921A
Publication : 06/03/2019
Descriptif : Arrêté du 12 février 2019 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré
Code NOR : MENH1902309A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENH1902309A
Publication : 03/08/2021
Descriptif : Arrêté du 13 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 12 février 2019 fixant les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le second degré
Code NOR : MENH2120118A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENH2120118A
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128021A
arrêté du 30-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128021A
URL : https://bit.ly/3bP1GHZ
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128016A
arrêté du 2-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128016A
URL : https://bit.ly/2Yp0XKr
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2127995A
arrêté du 13-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
URL : https://bit.ly/3mU6diN
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Perpignan en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 8-6-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127999A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2127999A.htm
Publication : 29/10/2022
Descriptif : Arrêté du 11 octobre 2022 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2229651A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2229651A
Publication : 22/12/2023
Descriptif : Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2331074A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048641999
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 16-2-2024
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420455A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420442A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420550A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2420550A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Accréditation de l'université d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : ESRS2419035A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2419035A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420774A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420771A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2420771A