Publication : 26/01/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (janvier 2022) - Mercredi 26 janvier 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 25 janvier 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3ujNOjF
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S
Publication : 21/12/2023
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (décembre 2023) - Jeudi 21 décembre 2023 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 20 décembre 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2023/12/Decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-du-20-decembre-2023.pdf
Publication : 25/01/2024
Descriptif : Décision du 10 janvier 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : TSSD2400661S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSD2400661S