Publication : 25/02/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Février 2022) - mercredi 25 février 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 24 février 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3K5XJhj
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S
Publication : 27/06/2024
Descriptif : Décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux (Juin 2024) - Jeudi 27 juin 2024 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 26 juin 2024, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/fiche/decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-juin-2024/
Publication : 05/07/2024
Descriptif : Décision du 3 juillet 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : TSSD2418633S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSD2418633S