Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Toulouse-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 15-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128553A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Special5/ESRS2128553A.htm
Publication : 23/04/2022
Descriptif : Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie
Code NOR : ESRS2211617A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2211617A
Publication : 22/02/2023
Descriptif : Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle
Code NOR : ESRS2235971A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2235971A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 16-2-2024
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420455A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420550A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2420550A