Publication : 13/10/2007
Descriptif : Arrêté du 3 octobre 2007 portant enregistrement ou fin d'enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ECED0765365A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED0765365A
Publication : 22/01/2010
Descriptif : Arrêté du 14 janvier 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ECED1001072A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED1001072A
Publication : 25/07/2015
Descriptif : Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1517453A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1517453A
Publication : 29/05/2020
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Mai 2020) - Mercredi 29 mai 2020 - Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 28 mai 2020, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/2IU18VT
Publication : 21/03/2021
Descriptif : Décision du 4 mars 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2107189S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2107189S
Publication : 31/05/2024
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Mai 2024) - Vendredi 31 mai 2024 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 30 mai 2024, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/fiche/decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-mai-2024/
Publication : 12/06/2024
Descriptif : Décision du 5 juin 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : TSSD2415228S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSD2415228S