Publication : 03/12/2014
Descriptif : Arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion».
Code NOR : MENS1424911A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1424911A
Publication : 05/07/2016
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »
Code NOR : MENS1614919A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1614919A
Publication : 13/10/2016
Descriptif : Arrêté du 15 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »
Code NOR : MENS1624975A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1624975A
Publication : 23/06/2019
Descriptif : Arrêté du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »
Code NOR : ESRS1911835A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1911835A
Publication : 03/12/2020
Descriptif : Brevet de technicien supérieur
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session d'examen 2021
Code NOR : ESRS2031469N
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo46/ESRS2031469N.htm
Publication : 13/07/2023
Descriptif : Arrêté du 30 juin 2023 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre d'un accord collectif national dans le secteur de la presse magazine (n° 2483)
Code NOR : MTRT2316226A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRT2316226A
Publication : 10/07/2024
Descriptif : Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »
Code NOR : ESRS2414606A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2414606A