Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 23-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128002A
URL : https://bit.ly/3c0BBWl
Publication : 22/12/2023
Descriptif : Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2331074A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048641999
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Accréditation de l'université d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : ESRS2419035A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2419035A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420512A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2420512A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2419033A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2419033A