Publication : 18/01/2012
Descriptif : Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme.
Code NOR : ESRS1135668A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1135668A
Publication : 18/01/2012
Descriptif : Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords.
Code NOR : ESRS1135669A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1135669A
Publication : 08/03/2012
Descriptif : Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés relatifs aux modalités d'admission directe en 2ème et 3ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme, et aux modalités d'admission en 2ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords
Code NOR : ESRS1203448C
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/Hebdo10/ESRS1203448C.htm
Publication : 26/04/2013
Descriptif : Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie.
Code NOR : ESRS1308349A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1308349A
Publication : 19/11/2014
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1421952A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1421952A
Publication : 22/02/2014
Descriptif : Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Code NOR : ESRS1400114A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1400114A
Publication : 26/03/2015
Descriptif : Études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés
NOR : MENS1504356C
circulaire n° 2015-0010 du 23-2-2015
MENESR - DGESIP A1-4
Code NOR : MENS1504356C
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Hebdo13/MENS1504356C.htm
Publication : 31/08/2016
Descriptif : Arrêté du 15 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1618760A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1618760A
Publication : 26/08/2016
Descriptif : Arrêté du 19 août 2016 relatif à la qualification professionnelle des personnes responsables de la fabrication, du conditionnement, de l'importation, des contrôles de qualité, de l'évaluation de la sécurité pour la santé humaine, de la détention et de la surveillance des stocks de matières premières et de produits finis des produits de tatouage.
Code NOR : AFSP1623580A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSP1623580A
Publication : 25/01/2019
Descriptif : Arrêté du 26 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
Code NOR : ESRS1821119A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1821119A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 13 février 2007 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, les Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen et la Confédération suisse, visée à l'article L. 4151-5 (2°) du code de la santé publique
Code NOR : SANH0720839A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0720839A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 13 février 2007 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de pharmacien délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, les Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen et la Confédération suisse visée à l'article L. 4221-4 (1°) du code de la santé publique
Code NOR : SANH0720838A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006055521
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
Code NOR : ESRS2019755A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2019755A