Publication : 03/04/1963
Descriptif : Décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000501428&dateTexte=
Publication : 04/04/2010
Descriptif : Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SASH1008940A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1008940A
Publication : 08/06/2010
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SASH1014565A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1014565A
Publication : 27/12/1987
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'État d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ASEP8701380A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ASEP8701380A
Publication : 26/03/1999
Descriptif : Arrêté du 15 mars 1999 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1989 modifié relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : MESP9920856A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESP9920856A
Publication : 26/03/1999
Descriptif : Arrêté du 15 mars 1999 modifiant les arrêtés du 25 juillet 1991 modifiés relatifs à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : MESP9920857A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESP9920857A
Publication : 26/03/1999
Descriptif : Arrêté du 15 mars 1999 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1990 modifié relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : MESP9920858A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESP9920858A
Publication : 12/09/2004
Descriptif : Arrêté du 6 août 2004 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme extracommunautaire de masseur-kinésithérapeute sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SANP0422830A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0422830A
Publication : 15/05/2007
Descriptif : Arrêté du 21 avril 2007 modifiant les arrêtés relatifs aux conditions de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions de santé
Code NOR : SANP0752490A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0752490A
Publication : 28/02/1991
Descriptif : Arrêté du 31 janvier 1991 relatif aux dispenses accordées à certains candidats en vue de la préparation au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SANP9100274A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP9100274A
Publication : 02/05/2009
Descriptif : Décret n° 2009-494 du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SASH0903555D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH0903555D
Publication : 02/05/2009
Descriptif : Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SASH0903561A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH0903561A
Publication : 03/06/2008
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2008 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SJSH0812593A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0812593A
Publication : 03/06/2008
Descriptif : Décret n° 2008-517 du 2 juin 2008 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SJSH0812600D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0812600D
Publication : 10/06/2008
Descriptif : Arrêté du 5 juin 2008 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : SJSH0813695A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSH0813695A
Publication : 08/09/1989
Descriptif : Arrêté du 5 septembre 1989 RELATIF AUX ETUDES ET AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE
Code NOR : SPSP890176A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPSP890176A
Publication : 09/10/1996
Descriptif : Décret du 8 octobre 1996 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : TASP9623057D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TASP9623057D
Publication : 21/05/2010
Descriptif : Arrêté du 5 mai 2010 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SASH1012392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1012392A
Publication : 20/05/2011
Descriptif : Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ETSH1113430A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1113430A
Publication : 25/05/2011
Descriptif : Décret n° 2011-565 du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : ETSH1111260D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1111260D
Publication : 25/05/2011
Descriptif : Arrêté du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
NOR: ETSH1111247A
Code NOR : ETSH1111247A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1111247A
Publication : 05/05/2012
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ETSH1222401A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1222401A
Publication : 28/12/2012
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'État d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.
Code NOR : AFSH1243257A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026843997
Publication : 23/07/2014
Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2014 portant équivalence partielle entre le diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Code NOR : FVJF1416943A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FVJF1416943A
Publication : 19/06/2015
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1506146A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1506146A
Publication : 19/06/2015
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute.
Code NOR : AFSH1506148A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1506148A
Publication : 04/09/2015
Descriptif : Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : AFSH1516238A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1516238A
Publication : 04/09/2015
Descriptif : Décret n° 2015-1110 du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : AFSH1516234D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1516234D
Publication : 09/01/2016
Descriptif : Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : AFSH1530883A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1530883A
Publication : 11/08/2016
Descriptif : Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1612247A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1612247A
Publication : 10/05/2017
Descriptif : Arrêté du 2 mai 2017 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
Code NOR : AFSH1706727A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1706727A