Publication : 10/11/1970
Descriptif : PORTANT CREATION D'UN DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE D70-1042
Publication : 31/08/2010
Descriptif : Arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : SASH1022048A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1022048A
Publication : 27/12/1987
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'État d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ASEP8701380A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ASEP8701380A
Publication : 06/04/2010
Descriptif : Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : SASH1008939A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1008939A
Publication : 16/05/2007
Descriptif : Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : SANP0721596A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0721596A
Publication : 15/05/2007
Descriptif : Arrêté du 21 avril 2007 modifiant les arrêtés relatifs aux conditions de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions de santé
Code NOR : SANP0752490A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0752490A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret no 96-1255 du 26 décembre 1996 modifiant le décret no 70-1042 du 6 novembre 1970 portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : TASP9621763D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TASP9621763D
Publication : 08/06/2010
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SASH1014565A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1014565A
Publication : 08/07/2010
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : SASH1017858A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1017858A
Publication : 25/07/2012
Descriptif : Décret n° 2012-907 du 23 juillet 2012 modifiant l'annexe du décret n° 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique
Code NOR : ESRS1221730D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1221730D