Publication : 30/04/2008
Descriptif : Arrêté du 10 avril 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : ESRS0807875A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0807875A
Publication : 02/05/2009
Descriptif : Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : ESRS0906076A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0906076A
Publication : 08/05/2009
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen »
Code NOR : ESRS0906112A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0906112A
Publication : 22/06/1994
Descriptif : Arrêté du 10 juin 1994 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Assistant de gestion de petite et moyenne entreprise (P
Code NOR : MENL9401077A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9401077A
Publication : 25/09/1997
Descriptif : Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Assistant de gestion de PME-PMI
Code NOR : MENL9702372A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9702372A
Publication : 30/05/1998
Descriptif : Arrêté du 22 mai 1998 modifiant les arrêtés du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance des brevets de technicien supérieur Assistant de gestion de PME-PMI et Assistant secrétaire trilingue
Code NOR : MENS9801528A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS9801528A