Publication : 14/08/1991
Descriptif : Arrêté du 7 août 1991 portant suppression de l'arrêté du 10 septembre 1979 fixant les horaires et programmes du brevet de technicien supérieur Exploitation des véhicules à moteur, création et définition du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile, options Véhicules particuliers, Véhicules industriels, et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme
Code NOR : MENL9101451A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9101451A
Publication : 07/08/1992
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 1992 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile
Code NOR : MENL9203155A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9203155A
Publication : 01/11/1997
Descriptif : Arrêté du 9 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile (options Véhicules particuliers, Véhicules industriels)
Code NOR : MENL9702972A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9702972A