Publication : 09/07/2005
Descriptif : Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du brevet de technicien supérieur agricole pour la voie scolaire
Code NOR : AGRE0501336A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0501336A
Publication : 07/08/2009
Descriptif : Arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « sciences et technologies des aliments »
Code NOR : AGRE0916666A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0916666A
Publication : 08/08/1995
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 1995 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Industries agroalimentaires
Code NOR : AGRE9501528A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE9501528A
Publication : 27/11/2024
Descriptif : Arrêté du 18 novembre 2024 relatif à la liste des diplômes et titres à finalité professionnelle dont les détenteurs sont réputés satisfaire à l'obligation de formation spécifique en matière d'hygiène alimentaire adaptée à l'activité des établissements de restauration commerciale
Code NOR : AGRE2430088A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2430088A