Publication : 24/01/2012
Descriptif : Arrêté du 4 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°) et R. 331-1, D. 343-4, L. 311-3 et D. 341-7 (3°) du code rural et de la pêche maritime
Code NOR : AGRE1131213A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1131213A
Publication : 30/11/2012
Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2012 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°), R. 331-1 et D. 343-4 du code rural et de la pêche maritime
Code NOR : AGRE1233121A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1233121A
Publication : 07/09/2008
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 relatif à l'organisation
des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
Code NOR : ESRS0818265A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0818265A
Publication : 25/08/2005
Descriptif : Arrêté du 10 août 2005 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
Les programmes pédagogiques nationaux sont accessibles à l'adresse internet suivante : www.education.gouv.fr/sup/programmes-iut
Code NOR : MENS0501795A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0501795A
Publication : 24/07/1998
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 1998 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
Code NOR : MENS9802017A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS9802017A
Publication : 05/09/1997
Descriptif : Arrêté du 29 août 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
Code NOR : MENU9702273A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENU9702273A
Publication : 23/12/2011
Descriptif : Arrêté du 25 novembre 2011 relatif à la liste des diplômes et titres à finalité professionnelle dont les détenteurs sont réputés satisfaire à l'obligation de formation spécifique en matière d'hygiène alimentaire adaptée à l'activité des établissements de restauration commerciale
Code NOR : AGRE1130317A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1130317A
Publication : 30/05/2013
Descriptif : Arrêté du 15 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités.
Code NOR : ESRS1310291A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1310291A
Publication : 06/07/2013
Descriptif : Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1314281A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1314281A
Publication : 13/07/2013
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
Code NOR : AGRE1311131A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1311131A
Publication : 20/10/2016
Descriptif : Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
Code NOR : AGRE1620634A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1620634A
Publication : 02/03/2022
Descriptif : Arrêté du 18 février 2022 fixant la liste des diplômes, titres et certificats permettant de satisfaire à la condition de diplôme de la capacité professionnelle prévue à l'article L. 330-1 du code rural et de la pêche maritime et conférant la capacité professionnelle prévue à l'article L. 331-2 du même code
Code NOR : AGRE2123160A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2123160A