Publication : 16/12/1990
Descriptif : Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
Code NOR : SANP9002209A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP9002209A
Publication : 16/12/1990
Descriptif : Décret n°90-1118 du 12 décembre 1990 modifiant le décret n° 47-1544 du 13 août 1947 modifié instituant un diplôme d'Etat de puériculture
Code NOR : SPSP9002207D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPSP9002207D
Publication : 04/04/2010
Descriptif : Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
Code NOR : SASH1008957A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1008957A
Publication : 20/03/2014
Descriptif : Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'État de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
Code NOR : AFSH1400707A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1400707A
Publication : 27/06/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Code NOR : SSAH2015094A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2015094A
Publication : 06/01/2021
Descriptif : Arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19
Code NOR : SSAH2035134A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2035134A
Publication : 14/04/2021
Descriptif : Arrêté du 12 avril 2021 relatif aux adaptations des formations non médicales dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 et portant diverses modifications
Code NOR : SSAH2110468A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2110468A