Publication : 27/07/2002
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité exploitation des transports et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
Code NOR : MENE0201748A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0201748A
Publication : 05/08/2009
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus par l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Code NOR : MENE0917007A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0917007A
Publication : 01/09/1998
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Exploitation des transports, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
Code NOR : MENE9802065A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE9802065A
Publication : 18/06/2010
Descriptif : Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « transport » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : MENE1014735A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1014735A
Publication : 26/02/2011
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation.
Code NOR : MENE1016236A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1016236A
Publication : 09/02/2012
Descriptif : Arrêté du 31 janvier 2012 relatif aux diplômes, titres et certificats permettant la délivrance directe des attestations de capacité professionnelle en vue d'exercer la profession de transporteur public routier.
Code NOR : TRAT1131773A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRAT1131773A
Publication : 18/04/2021
Descriptif : Arrêté du 2 avril 2021 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 relatif aux diplômes, titres et certificats permettant la délivrance directe des attestations de capacité professionnelle en vue d'exercer la profession de transporteur public routier
Code NOR : TRAT2106437A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRAT2106437A
Publication : 27/02/2024
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Code NOR : MENE2334486A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2334486A