Publication : 10/07/1996
Descriptif : Arrêté du 18 juin 1996 relatif aux baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture
Code NOR : AGRA9601355A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA9601355A
Publication : 08/09/2005
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 18 juin 1996 relatif aux programmes des baccalauréats professionnels des secteurs de la compétence du ministre chargé de l'agriculture
Code NOR : AGRE0501639A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0501639A
Publication : 10/07/2010
Descriptif : Arrêté du 18 juin 2010 modifiant l'arrêté du 15 juin 2005 modifié fixant les grilles horaires de chaque spécialité du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif au programme du baccalauréat professionnel « services en milieu rural »
Code NOR : AGRE1011744A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1011744A
Publication : 22/09/2010
Descriptif : Arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
Code NOR : AGRE1023035A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1023035A
Publication : 27/05/2011
Descriptif : Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
Code NOR : AGRE1109016A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1109016A
Publication : 26/07/2011
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire.
Code NOR : AGRE1117356A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1117356A
Publication : 11/12/2011
Descriptif : Arrêté du 1er décembre 2011 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la session 2011 du baccalauréat professionnel peuvent se présenter à l'examen à la session 2012 du baccalauréat professionnel pour certaines spécialités
Code NOR : AGRE1132022A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1132022A
Publication : 25/01/2012
Descriptif : Arrêté du 17 janvier 2012 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la session 2012 du baccalauréat professionnel peuvent se présenter à l'examen à la session 2013 du baccalauréat professionnel pour certaines spécialités
Code NOR : AGRE1200369A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1200369A