Publication : 30/11/2012
Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2012 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°), R. 331-1 et D. 343-4 du code rural et de la pêche maritime
Code NOR : AGRE1233121A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1233121A
Publication : 31/08/2002
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2002 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la série « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » (STAE) du baccalauréat technologique peuvent se représenter à l'examen de cette série à compter de la session 2004
Code NOR : AGRE0201516A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0201516A
Publication : 30/08/2002
Descriptif : Arrêté relatif aux programmes.
Arrêté du 12 juillet 2002 définissant pour les séries « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » et « sciences et technologies du produit agroalimentaire » du baccalauréat technologique les conditions dans lesquelles la note attribuée à certaines épreuves peut prendre en compte des résultats obtenus en cours d'année scolaire
Code NOR : AGRE0201529A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0201529A
Publication : 30/08/2002
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2002 relatif aux programmes des séries du baccalauréat technologique « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » et « sciences et technologies du produit agroalimentaire »
Code NOR : AGRE0201530A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0201530A
Publication : 29/08/2002
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » (STAE) du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole
Code NOR : AGRE0201531A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0201531A
Publication : 26/12/2002
Descriptif : Arrêté du 16 décembre 2002 relatif aux épreuves du deuxième groupe des séries « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » et « sciences et technologies du produit agroalimentaire » du baccalauréat technologique
Code NOR : AGRE0202736A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0202736A
Publication : 31/01/2003
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2002 définissant pour les séries « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » et « sciences et technologies du produit agroalimentaire » du baccalauréat technologique les conditions dans lesquelles la note attribuée à certaines épreuves peut prendre en compte des résultats obtenus en cours d'année scolaire
Code NOR : AGRE0300020A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0300020A
Publication : 28/01/2004
Descriptif : Arrêté du 28 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2002 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la série « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » (STAE) du baccalauréat technologique peuvent se représenter à l'examen de cette série à compter de la session 2004
Code NOR : AGRE0302448A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0302448A
Publication : 06/05/1995
Descriptif : Arrêté relatif au modèle du diplôme
Code NOR : AGRE9500829A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE9500829A
Publication : 02/03/2022
Descriptif : Arrêté du 18 février 2022 fixant la liste des diplômes, titres et certificats permettant de satisfaire à la condition de diplôme de la capacité professionnelle prévue à l'article L. 330-1 du code rural et de la pêche maritime et conférant la capacité professionnelle prévue à l'article L. 331-2 du même code
Code NOR : AGRE2123160A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2123160A
