Publication : 17/02/2005
Descriptif : Arrêté du 4 février 2005 modifiant les arrêtés du 9 août 1989 portant création du brevet d'études professionnelles « optique lunetterie », du 19 juin 1990, modifié par l'arrêté du 23 août 1993, portant création du brevet d'études professionnelles « conduite et services dans le transport routier », du 29 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles « alimentation », du 7 août 1991 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles « mise en oeuvre des matériaux », du 29 août 1991 portant création du brevet d'études professionnelles « outillages » et du 29 août 1994 portant création du brevet d'études professionnelles « carrosserie »
Code NOR : MENE0500183A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0500183A
Publication : 30/09/1994
Descriptif : Arrêté du 29 août 1994 portant création du brevet d'études professionnelles Carrosserie
Code NOR : MENL9401522A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9401522A