Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord relatif à la formation professionnelle. Métallurgie (accords nationaux).
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635779
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM). Métallurgie (accords nationaux).
Brochures n° 3212 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635785
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi. En vigueur le 1er juillet 1987. Métallurgie (accords nationaux).
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635828
Publication : 11/01/2005
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2004 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie.
Code NOR : SOCT0412525A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCT0412525A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification. Métallurgie (accords nationaux)
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635379
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973).
Brochure n° 3025 - IDCC 650
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635842&fastReqId=703522749&fastPos=1&oldAction=rechConvColl
Publication : 27/05/2015
Descriptif : Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1510989A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1510989A
Publication : 26/03/2020
Descriptif : Ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et à l'adaptation des procédures pendant cette même période
Code NOR : JUSX2008186R
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSX2008186R
Publication : 14/05/2020
Descriptif : Ordonnance n° 2020-560 du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d'urgence sanitaire
Code NOR : CPAX2011459R
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CPAX2011459R
Publication : 25/04/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Avril 2022) - Lundi 25 avril 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 22 avril 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3KhCYPp
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S