Publication : 31/10/1986
Descriptif : Arrêté du 29 septembre 1986 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré (option motocyclisme)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000867078&dateTexte=&fastPos=7&fast
Publication : 17/10/1995
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 1995 relatif aux conditions d'obtention de la qualification complémentaire << sécurité routière des cyclomotoristes >> du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Motocyclisme
Code NOR : EQUS9501380A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUS9501380A
Publication : 24/03/1992
Descriptif : Arrêté du 12 février 1992 relatif aux conditions d'obtention de la qualification complémentaire Sécurité routière des cyclomotoristes du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Motocyclisme
Code NOR : MJSK9270031A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9270031A
Publication : 04/04/1995
Descriptif : Arrêté du 1er mars 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Motocyclisme, à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK9570034A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9570034A
Publication : 13/05/1995
Descriptif : Arrêté du 10 avril 1995 relatif aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Motocyclisme, par un contrôle continu des connaissances au cours d'une formation relevant du ministre chargé des sports
Code NOR : MJSK9570045A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9570045A
Publication : 11/05/2011
Descriptif : Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SPOF1111832A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1111832A