Publication : 18/05/1986
Descriptif : Arrêté du 14 avril 1986 relatif à la formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré (option parachutisme) organisé sous forme de contrôle continu des connaissances par un établissement ou service de l'Etat relevant du ministre chargé des sports
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000495374&dateTexte=&fastPos=13&fas
Publication : 03/08/2004
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2004 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option parachutisme, à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK0470159A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470159A
Publication : 12/09/2004
Descriptif : Arrêté du 24 août 2004 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option parachutisme à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK0470184A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470184A
Publication : 25/02/2005
Descriptif : Arrêté du 14 février 2005 modifiant l'arrêté du 24 août 2004 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option parachutisme, à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK0570027A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570027A
Publication : 24/08/2011
Descriptif : Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1122291A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1122291A
Publication : 29/11/2020
Descriptif : Arrêté du 9 novembre 2020 relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »
Code NOR : SPOV2030981A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2030981A
Publication : 26/05/2020
Descriptif : Arrêté du 18 mai 2020 portant adaptation de l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2011956A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2011956A
Publication : 19/06/2021
Descriptif : Arrêté du 7 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 mai 2020 portant adaptation de l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2117538A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2117538A
Publication : 19/06/2021
Descriptif : Arrêté du 7 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2020 relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »
Code NOR : SPOV2117547A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2117547A
Publication : 22/01/2016
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
Code NOR : VJSF1603464A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1603464A
Publication : 05/07/2022
Descriptif : Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport
Code NOR : SPOV2214153A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2214153A