Publication : 28/02/1986
Descriptif : Arrêté du 13 février 1986 relatif à la condition d'équivalence du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré des activités de la natation avec les brevets d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré des options de natation sportive, de natation synchronisee, de plongeon, de water-polo ou de plongée subaquatique
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000477674&dateTexte=&fastPos=13&fas
Publication : 03/05/1990
Descriptif : Arrêté du 30 mars 1990 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique
Code NOR : MENK9070044A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENK9070044A
Publication : 13/05/2004
Descriptif : Arrêté du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK0470074A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470074A
Publication : 14/05/2005
Descriptif : Arrêté du 29 avril 2005 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK0570095A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570095A
Publication : 08/08/1995
Descriptif : Arrêté du 30 juin 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Plongée subaquatique)
Code NOR : MJSK9570095A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9570095A
Publication : 02/05/1996
Descriptif : Arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option Plongée subaquatique à l'issue d'une formation modulaire
Code NOR : MJSK9670069A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9670069A
Publication : 17/01/1997
Descriptif : Arrêté du 26 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 30 juin 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Plongée subaquatique
Code NOR : MJSK9670184A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9670184A
Publication : 23/07/2011
Descriptif : Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : SPOF1118810A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1118810A
Publication : 17/08/2017
Descriptif : Arrêté du 9 août 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires des brevets d'Etat d'éducateur sportif de plongée subaquatique 1er, 2e et 3e degré, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « plongée subaquatique », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongée subaquatique » et mention « activités de plongée subaquatique » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique »
Code NOR : SPOF1723470A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1723470A
Publication : 13/06/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juin 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2014357A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2014357A
Publication : 12/05/2020
Descriptif : Arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports, pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2011027A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2011027A