Publication : 23/08/1985
Descriptif : Arrêté du 7 juin 1985 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat à 3 degrés d'éducateur sportif (option vol libre premier degré)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000497159&dateTexte=&fastPos=10&fas
Publication : 29/07/2006
Descriptif : Arrêté du 6 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 4 juin 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option vol libre
Code NOR : MJSK0670172A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0670172A
Publication : 15/04/2007
Descriptif : Arrêté du 26 mars 2007 modifiant l'arrêté du 4 juin 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « vol libre »
Code NOR : MJSK0770081A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0770081A
Publication : 14/11/1992
Descriptif : Arrêté du 28 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 7 juin 1985 fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du 1er degré du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif, option Vol libre
Code NOR : MJSK9270156A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9270156A
Publication : 21/07/1996
Descriptif : Arrêté du 4 juin 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Vol libre, spécialité Parapente ou Delta
Code NOR : MJSK9670089A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9670089A
Publication : 06/09/2007
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 4 juin 1996 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option vol libre
Code NOR : SJSF0761311A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0761311A
Publication : 06/06/2009
Descriptif : Arrêté du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SASF0910625A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF0910625A
Publication : 11/01/2008
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SJSF0774777A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0774777A
Publication : 30/10/2010
Descriptif : Arrêté du 19 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : SASF1026861A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1026861A
Publication : 11/10/2019
Descriptif : Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport
Code NOR : SPOV1928494A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1928494A
Publication : 13/06/2020
Descriptif : Arrêté du 8 juin 2020 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
Code NOR : SPOV2014349A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2014349A
Publication : 13/06/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juin 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2014357A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2014357A
Publication : 12/05/2020
Descriptif : Arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports, pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2011027A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2011027A
Publication : 28/05/2021
Descriptif : Arrêté du 4 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
Code NOR : SPOV2113932A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2113932A
Publication : 14/02/2024
Descriptif : Arrêté du 4 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
Code NOR : SPOV2400630A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2400630A