Publication : 21/04/2009
Descriptif : Arrêté du 10 avril 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ECED0908223A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED0908223A
Publication : 13/03/2004
Descriptif : Arrêté du 11 mars 2004 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : PRMX0407178A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0407178A
Publication : 09/08/2014
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1417082A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1417082A
Publication : 21/12/2017
Descriptif : Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1733153A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1733153A
Publication : 24/10/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Octobre 2022) - lundi 24 octobre 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 21 octobre 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux. Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/fiche/decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-octobre-2022/
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Septembre à Décembre 2022
Code NOR : MTRP2311588S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311588S
Publication : 01/10/2024
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (septembre 2024) - Mardi 1er octobre 2024 - Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 30 septembre 2024, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux. Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2024/10/Decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-du-30-septembre-2024.pdf
Publication : 15/10/2024
Descriptif : Décision du 1er octobre 2024 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : TEMD2427038S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TEMD2427038S