Publication : 28/01/2004
Descriptif : Arrêté du 28 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2002 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la série « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » (STAE) du baccalauréat technologique peuvent se représenter à l'examen de cette série à compter de la session 2004
Code NOR : AGRE0302448A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0302448A
Publication : 09/07/2005
Descriptif : Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires des séries « sciences et technologies du produit agroalimentaire » et « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » du baccalauréat technologique pour la voie scolaire
Code NOR : AGRE0501337A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0501337A
Publication : 30/06/2004
Descriptif : Arrêté relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne »
Code NOR : MENS0401306A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0401306A