Publication : 08/01/1988
Descriptif : Arrêté du 17 décembre 1987 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000495703
Publication : 09/06/2001
Descriptif : Arrêté du 29 mai 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF0110727A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESF0110727A
Publication : 22/02/2004
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0410135D
Publication : 04/01/1997
Descriptif : Arrêté du 12 décembre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TASF9611734A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TASF9611734A
