Publication : 31/08/2005
Descriptif : Arrêté du 19 août 2005 autorisant des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires de la vague B à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR : MENS0501804A
Code NOR : MENS0501804A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0501804A
Publication : 31/08/2005
Descriptif : Arrêté du 19 août 2005 autorisant des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires de la vague B à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
NOR : MENS0501814A
Code NOR : MENS0501814A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0501814A
Publication : 25/08/2011
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1100243A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2011/Hebdo30/ESRS1100243A.htm
Publication : 25/08/2011
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur.
Code NOR : ESRS1100242A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2011/Hebdo30/ESRS1100242A.htm
Publication : 15/03/2012
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1200056X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/Special2/ESRS1200056X.htm
Publication : 24/07/2014
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment les écoles supérieures de commerce et de gestion.
Code NOR : MENS1401091X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/sites/default/files/imported_files/documents/BOSP-3-ESR-24-7-2014_341352.pdf
Publication : 11/09/2014
Descriptif : Liste des diplômes d'établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : MENS1401142A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/14/Hebdo33/MENS1401142A.htm
Publication : 11/09/2014
Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : MENS1401141A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/14/Hebdo33/MENS1401141A.htm
Publication : 12/03/2015
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion
Code NOR : MENS1501035X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Special2/MENS1501035X.htm
