Publication : 01/07/2005
Descriptif : Décret n° 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture
Code NOR : MCCB0500411D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0500411D
Publication : 27/08/2005
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
Code NOR : MCCL0500496A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0500496A
Publication : 26/03/2009
Descriptif : Arrêté du 29 février 2008 portant reconnaissance du diplôme d'études de deuxième cycle de l'Ecole spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA grade 2) comme équivalent au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
Code NOR : MCCL0801344A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0801344A
Publication : 12/07/2008
Descriptif : Arrêté du 3 juin 2008 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MCCL0807591A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0807591A
Publication : 02/04/2009
Descriptif : Arrêté du 2 décembre 2008 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
Code NOR : MCCL0902649A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0902649A
Publication : 02/04/2009
Descriptif : Arrêté du 2 décembre 2008 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
Code NOR : MCCL0902742A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0902742A
Publication : 26/05/2009
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCL0903810A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0903810A
Publication : 26/05/2009
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCL0903815A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0903815A
Publication : 30/05/2009
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 habilitant l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCL0906653A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0906653A
Publication : 30/05/2009
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCL0906655A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0906655A
Publication : 30/05/2009
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCL0906667A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0906667A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : BO n° 201 - Août 2011
URL : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2011/bo201.pdf
Publication : 15/03/2012
Descriptif : Arrêté du 17 janvier 2012 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger.
Code NOR : MCCC1206977A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCC1206977A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et du paysage de Bordeaux à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et du paysage de Lille à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Lyon à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et du paysage de Lille à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marseille à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Montpellier à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes à
délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Normandie à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Saint Étienne à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Toulouse à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Versailles
à délivrer le diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et le diplôme d'État
d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 19/01/2017
Descriptif : Arrêté du 12 janvier 2017 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MCCC1701292A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCC1701292A
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée (école d'architecture de la ville et des territoires) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2016 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Versailles en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 21/10/2017
Descriptif : Arrêté du 17 octobre 2017 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC1727907A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC1727907A
Publication : 21/10/2017
Descriptif : Arrêté du 17 octobre 2017 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC1727893A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC1727893A
Publication : 18/09/2017
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2017 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne en
vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 18/09/2017
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2017 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
Publication : 18/09/2017
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2017 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
Publication : 18/09/2017
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2017 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Normandie en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 26/05/2018
Descriptif : Arrêté du 24 avril 2018 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC1808177A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC1808177A
Publication : 19/11/2018
Descriptif : Arrêté du 31 octobre 2018 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-286-octobre-2018
Publication : 19/11/2018
Descriptif : Arrêté du 31 octobre 2018 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-286-octobre-2018
Publication : 19/12/2018
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2018 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
URL : http://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-287-novembre-2018
Publication : 18/11/2019
Descriptif : Arrêté du 9 septembre 2019 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
Publication : 10/09/2019
Descriptif : Arrêté du 13 juin 2019 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette en vue de la délivrance de diplômes nationaux
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-295-juillet-aout-2019
Publication : 25/04/2020
Descriptif : Arrêté du 23 avril 2020 portant adaptation des modalités de validation des formations des études d'architecture pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MICC2010306A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2010306A
Publication : 17/09/2021
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2021 prolongeant d'un an les accréditations des écoles nationales supérieures d'architecture des vagues C, D et E en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2020 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Est en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2020 accréditant l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 17/09/2021
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2021 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 17/09/2021
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2021 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 17/09/2021
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2021 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 17/09/2021
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2021 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 17/09/2021
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2021 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Grenoble en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Bretagne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Nantes en
vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Normandie en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture de Saint-
Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 29 août 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 22/12/2022
Descriptif : Arrêté du 2 décembre 2022 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2229890A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2229890A
Publication : 24/12/2022
Descriptif : Arrêté du 2 décembre 2022 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2229889A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2229889A
Publication : 26/02/2023
Descriptif : Arrêté du 22 février 2023 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2305568A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2305568A
Publication : 18/09/2023
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2023 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-339-juillet-aout-2023
Publication : 15/11/2023
Descriptif : Arrêté du 27 octobre 2023 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2320224A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2320224A
Publication : 15/11/2023
Descriptif : Arrêté du 27 octobre 2023 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2320227A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2320227A
Publication : 05/07/2024
Descriptif : Arrêté du 27 juin 2024 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2412886A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2412886A
Publication : 05/09/2024
Descriptif : Accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master et du diplôme d’architecte conférant le grade de master
Code NOR : ESRS2420449A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2420449A
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 accréditant certaines écoles nationales supérieures d’architecture en vue de la délivrance de diplômes nationaux
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024