Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret n°90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
Code NOR : MENZ8903097D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ8903097D
Publication : 21/03/1991
Descriptif : Décret n°91-291 du 20 mars 1991 portant création du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Code NOR : MENZ9100506D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ9100506D
Publication : 29/03/2012
Descriptif : Arrêté du 13 mars 2012 modifiant l'arrêté du 20 mars 1991 fixant les modalités des concours de recrutement dans le corps des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues
Code NOR : MENH1205345A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENH1205345A
Publication : 27/06/2006
Descriptif : Arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
Code NOR : MENS0601487A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0601487A
Publication : 24/08/2019
Descriptif : Arrêté du 12 août 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue, en vue de préciser le lieu où peut être effectué le stage professionnel
Code NOR : ESRS1919502A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1919502A
Publication : 04/01/2020
Descriptif : Décret n° 2020-5 du 2 janvier 2020 portant abrogation des dispositions régissant le diplôme d'Etat de psychologie scolaire et le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Code NOR : ESRS1935772D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1935772D