Publication : 13/10/2007
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2007 autorisant l'Ecole spéciale de travaux publics, du bâtiment et de l'industrie de Paris à délivrer deux diplômes intitulés « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur des travaux publics et technicien de bureau d'études » visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
L'Ecole spéciale de travaux publics, du bâtiment et de l'industrie de Paris est autorisée à délivrer deux diplômes intitulés « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur des travaux publics et technicien de bureau d'études » visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, pour une durée de quatre ans à compter du 1er septembre 2006
Code NOR : ESRS0767136A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0767136A
Publication : 16/03/2004
Descriptif : Arrêté du 4 mars 2004 autorisant l'Ecole spéciale de travaux publics, du bâtiment et de l'industrie de Paris à délivrer deux diplômes : « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur des travaux publics et technicien de bureau d'études » visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : MENS0400461A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0400461A
Publication : 27/09/2011
Descriptif : Arrêté du 8 septembre 2011 autorisant l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie de Paris à délivrer deux diplômes intitulés « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur des travaux publics et technicien de bureau d'études » visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Code NOR : ESRS1124114A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1124114A
Publication : 15/03/2012
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1200056X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/Special2/ESRS1200056X.htm
Publication : 12/03/2015
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion
Code NOR : MENS1501035X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Special2/MENS1501035X.htm
Publication : 18/12/2014
Descriptif : École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie
Autorisation à délivrer deux diplômes : « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur de travaux publics et technicien de bureau d'études », visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
arrêté du 18-7-2014
MENESR - DGESIP A1-5
Code NOR : MENS1401264A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/14/Hebdo47/MENS1401264A.htm
Publication : 16/07/2020
Descriptif : École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie
Autorisation à délivrer deux diplômes : « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur de travaux publics et technicien de bureau d'études », visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
arrêté du 24-6-2020
MESRI - DGESIP A1-5
Code NOR : ESRS2016084A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo29/ESRS2016084A.htm
Publication : 11/01/2024
Descriptif : BO spécial n° 1 du 11 janvier 2024 [Le bulletin hebdo ESR]
MESR - DGESIP A1-5
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur (écoles supérieures de commerce et de gestion, et écoles d’autres secteurs de formation)
Code NOR : ESRS2333594X
Publication : 16/01/2025
Descriptif : BO spécial n° 1 du 16 janvier 2025 [Le bulletin hebdo ESR]
MESR - DGESIP A1-5
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur (écoles supérieures de commerce et de gestion, et écoles d’autres secteurs de formation)
Code NOR : ESRS2433701X