Publication : 28/01/2010
Descriptif : Mise en oeuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Code NOR : ESRS0931849C
URL : http://www.education.gouv.fr/cid50385/ESRS0931849C.html
Publication : 03/12/2009
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. régis par le décret n° 2006-1706 du 22-12-2006 - session 2010
Code NOR : ESRS0900413A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid49826/ESRS0900413A.html
Publication : 02/04/2008
Descriptif : Arrêté du 26 mars 2008 fixant la liste des titres et diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion
Code NOR : ESRS0803999A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0803999A
Publication : 29/12/2006
Descriptif : Décret n°2006-1706 du 22 décembre 2006 relatif au diplôme de comptabilité et de gestion et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Code NOR : MENS0602696D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0602696D
Publication : 29/12/2006
Descriptif : Arrêté du 22 décembre 2006 relatif aux modalités d'organisation des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006
Code NOR : MENS0602770A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0602770A
Publication : 11/05/2007
Descriptif : Arrêté du 18 avril 2007 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispense d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006
Code NOR : MENS0753626A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0753626A
Publication : 19/11/2010
Descriptif : Décret n° 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion.
Code NOR : ESRS1023504D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1023504D
Publication : 20/10/2011
Descriptif : DCG ET DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
Code NOR : ESRS1100266A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/11/Hebdo38/ESRS1100266A.htm
Publication : 31/03/2012
Descriptif : Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable
Code NOR : EFIE1209095D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EFIE1209095D
Publication : 27/09/2012
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
NOR : ESRS1200301A
arrêté du 18-9-2012 - ESR - DGESIP
Code NOR : ESRS1200301A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/Hebdo35/ESRS1200301A.htm
Publication : 19/12/2013
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves.
Code NOR : ESRS1300347A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/13/Hebdo47/ESRS1300347A.htm
Publication : 03/04/2014
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Modalités d'organisation des épreuves
Code NOR : ESRS1400074A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/14/Hebdo14/ESRS1400074A.htm
Publication : 22/10/2015
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
MENESR - DGESIP A1-3
Code NOR : MENS1500569A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Hebdo39/MENS1500569A.htm
Publication : 28/01/2016
Descriptif : Modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude prévue par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'activité d'expertise comptable, relativement aux personnes mentionnées aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'Ordre des experts comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable
MENESR - DGESIP A1-3
Code NOR : MENS1500807A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Hebdo4/MENS1500807A.htm
Publication : 21/12/2017
Descriptif : DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves : modification
Code NOR : ESRS1700235A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/17/Hebdo44/ESRS1700235A.htm
Publication : 30/12/2018
Descriptif : Décret n° 2018-1360 du 28 décembre 2018 portant aménagement des dispositions relatives au diplôme de comptabilité et de gestion, au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion et au diplôme d'expertise comptable
Code NOR : ESRS1832989D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1832989D
Publication : 27/06/2019
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Dispositions relatives aux épreuves
NOR : ESRS1900135A
arrêté du 13-2-2019
MESRI - DGESIP A1-3
Code NOR : ESRS1900135A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/19/Hebdo26/ESRS1900135A.htm