Publication : 29/11/2007
Descriptif : Décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur habilités par le ministre chargé de la culture dans les domaines de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du cirque et à la procédure d'habilitation de ces établissements
Code NOR : MCCH0764447D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0764447D
Publication : 20/01/2009
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de danseur et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Annexes de l'arrêté : pages 121 et suivantes du document PDF
Code NOR : MCCH0831419A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0831419A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 11 août 2011 portant habilitation l'École nationale supérieure de danse de Marseille à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/23729/200259/file/BO%20n%C2%B0%20206%20(janvier%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision du 30 juin 2011 portant habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et
de danse de Lyon à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/74141/565765/file/BO%20n%C2%B0%20222%20(mai%202013).pdf
Publication : 19/09/2013
Descriptif : Décret n° 2013-835 du 17 septembre 2013 relatif à la Commission nationale d'habilitation et à l'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer des diplômes dans les domaines de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du cirque
Code NOR : MCCB1314653D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1314653D
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 3 octobre 2013 portant prorogation de l'habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 3 octobre 2013 portant prorogation de l'habilitation de l'École de danse de l'Opéra de Paris à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 3 octobre 2013 portant prorogation de l'habilitation du Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris - Boulogne-Billancourt à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 23 décembre 2013 portant prorogation de l'habilitation du Conservatoire
national supérieur de musique et de danse de Paris à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Etudes-et-documentation/Bulletin-officiel/Les-archives-du-Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-2013
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 28 juillet 2014 portant habilitation de l'École supérieure de danse de Cannes Rosella Hightower à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 28 juillet 2014 portant habilitation de l'École nationale supérieure de danse de Marseille à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 28 juillet 2014 portant habilitation du Centre national de danse contemporaine d'Angers à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur
Publication : 23/08/2016
Descriptif : Décision en date du 1er juillet 2016 portant habilitation de l'École nationale supérieure de
danse de Marseille (ENSDM) à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ressources/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-260-juillet-2016
Publication : 23/08/2016
Descriptif : Décision en date du 1er juillet 2016 portant habilitation de l'École supérieure de danse de Cannes Rosella Hightower (ESDC) à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Ressources/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-260-juillet-2016
Publication : 19/07/2017
Descriptif : Décision en date du 28 juin 2017 portant habilitation de l'école du Centre national de
danse contemporaine d'Angers (CNDC) à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de
danseur
Publication : 19/07/2017
Descriptif : Décision en date du 28 juin 2017 portant habilitation du Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris/Boulogne-Billancourt (PSPBB) à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 10/03/2018
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant au diplôme d'études en architecture (DEEA), au diplôme national d'art (DNA) et au diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste interprète en musique, en danse, en art dramatique et dans les arts du cirque
Code NOR : MICB1806765A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1806765A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décision en date du 6 mars 2018 portant habilitation du Pôle national supérieur de danse en Provence Côte-d'azur (PNSD) à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur.
Les décisions du 1er juillet 2016 habilitant l'École supérieure de danse de Cannes Rosella Hightower (ESDC RH) et l'École nationale supérieure de danse (ENSD) de Marseille à délivrer le diplôme national supérieur professionnel de danseur sont abrogées.
Publication : 21/07/2018
Descriptif : Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques
Code NOR : MICB1813474A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1813474A
Publication : 27/12/2018
Descriptif : Arrêté du 26 octobre 2018 fixant les modalités de l'évaluation des formations dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques dans le cadre d'une demande d'accréditation en vue de la délivrance de diplômes nationaux relevant du ministère chargé de la culture autres que ceux conférant un grade défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation
Code NOR : MICD1827464A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1827464A
Publication : 25/09/2019
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2019 accréditant des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD1925641A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1925641A
Publication : 03/10/2019
Descriptif : Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
Code NOR : MICD1926898A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1926898A
Publication : 22/02/2020
Descriptif : Arrêté du 7 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant au diplôme d'études en architecture (DEEA), au diplôme national d'art (DNA) et au diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste interprète en musique, en danse, en art dramatique et dans les arts du cirque
Annexes relatives à l'arrêté du 7 février 2020 (NOR :
MICB2001604A) modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant au diplôme d'études en architecture (DEEA), au diplôme national d'art (DNA) et au diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste interprète en musique, en danse, en art dramatique et dans les arts du cirque (arrêté publié au JO du 22 février 2020)
Code NOR : MICB2001604A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB2001604A
Publication : 30/07/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Opéra national de Paris - Ecole de danse de l'Opéra national de Paris en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2017808A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2017808A
Publication : 13/09/2020
Descriptif : Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant
Code NOR : MICB1907761D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1907761D
Publication : 03/10/2020
Descriptif : Arrêté du 18 septembre 2020 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2023376A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2023376A
Publication : 31/07/2021
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2121003A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2121003A
Publication : 03/05/2022
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2022 accréditant le Centre national de danse contemporaine d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2212864A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2212864A
Publication : 14/02/2023
Descriptif : Décret n° 2023-91 du 10 février 2023 modifiant le décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur dans les domaines du spectacle vivant
Code NOR : MICB2236420D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB2236420D
Publication : 22/06/2023
Descriptif : Arrêté du 13 juin 2023 accréditant le pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2313463A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2313463A
Publication : 12/07/2023
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2023 prolongeant la durée de l'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique
Code NOR : MICD2311212A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2311212A
Publication : 14/07/2023
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2023 prolongeant la durée de l'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique
Code NOR : MICD2311237A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2311237A
Publication : 28/05/2024
Descriptif : Arrêté du 23 mai 2024 accréditant le Pôle national supérieur de danse Rosella Hightower en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2412843A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2412843A