Publication : 17/05/2007
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2007 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSF0753101A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSF0753101A
Publication : 03/08/2004
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2004 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « direction d'un centre de vacances ou d'un centre de loisirs » des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0470156A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470156A
Publication : 30/12/2004
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0470261A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470261A
Publication : 25/02/2005
Descriptif : Arrêté du 14 février 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « cerf-volant » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0570026A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570026A
Publication : 14/05/2005
Descriptif : Arrêté du 29 avril 2005 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0570093A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570093A
Publication : 21/12/2005
Descriptif : Arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et maintien de l'autonomie de la personne » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0570261A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570261A
Publication : 21/12/2005
Descriptif : Arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0570262A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570262A
Publication : 15/06/2006
Descriptif : Arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0670108A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0670108A
Publication : 07/09/2007
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2007 portant création d'un certificat de spécialisation « accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SJSF0762038A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0762038A
Publication : 17/07/2002
Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPRK0270165A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0270165A
Publication : 29/08/2003
Descriptif : Arrêté du 18 août 2003 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPRK0370157A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0370157A
Publication : 28/01/2010
Descriptif : Arrêté du 5 janvier 2010 portant création du certificat de spécialisation « cerf-volant » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Code NOR : SASF1000195A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1000195A
Publication : 18/11/2010
Descriptif : Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création du certificat de spécialisation « cerf-volant » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Code NOR : SASF1028905A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1028905A
Publication : 14/01/2012
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Code NOR : SPOF1200153A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1200153A
Publication : 31/10/2012
Descriptif : Arrêté du 19 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1237626A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1237626A
Publication : 02/02/2013
Descriptif : Arrêté du 14 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Code NOR : SPOF1301936A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027016835
Publication : 14/06/2013
Descriptif : Arrêté du 5 juin 2013 relatif aux modalités de délivrance par équivalence du certificat d'initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile délivrés par le ministre chargé de la mer aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports.
Code NOR : TRAT1311308A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRAT1311308A
Publication : 24/07/2013
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2013 portant équivalence entre le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités nautiques » et le brevet de capitaine 200 voile délivré par le ministre chargé de la mer
Code NOR : SPOF1318471A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1318471A
Publication : 16/02/2014
Descriptif : Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Code NOR : FVJF1416520A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=FVJF1416520A
Publication : 11/10/2014
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : VJSF1423370A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1423370A
Publication : 30/11/2017
Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1731954A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
Publication : 07/04/2019
Descriptif : Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOV1909558A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1909558A
Publication : 19/06/2019
Descriptif : Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1917331A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1917331A
Publication : 02/07/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 fixant la date de fin d'ouverture des sessions de formation conduisant aux spécialités « activités nautiques », « activités sports collectifs », « sport automobile » et « activités de randonnées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et la date d'abrogation desdites spécialités
Code NOR : SPOV2016396A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2016396A
Publication : 07/07/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENV2014633A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2014633A
Publication : 11/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENV2109875A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2109875A
Publication : 14/01/2022
Descriptif : Arrêté du 3 janvier 2022 fixant la date d'abrogation d'unités capitalisables complémentaires et de certificats de spécialisation associés aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOV2200111A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2200111A
Publication : 09/04/2022
Descriptif : Arrêté du 18 mars 2022 relatif aux modalités de délivrance par équivalence de titres de formation professionnelle maritime et de diplômes de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports
Code NOR : MERT2208854A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2208854A