Publication : 21/08/1980
Descriptif : Arrêté du 17 juin 1980 publié au Journal Officiel du 21 août 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000832738
Publication : 21/02/2008
Descriptif : Arrêté du 6 février 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ECED0801769A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED0801769A
Publication : 05/03/2006
Descriptif : Arrêté du 16 février 2006 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : METF0610390A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=METF0610390A
Publication : 22/02/2004
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0410135D
Publication : 30/07/2010
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique
Code NOR : MCCD1019741A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1019741A
Publication : 25/04/2008
Descriptif : Arrêté du 17 avril 2008 modifiant l'arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique
Code NOR : MCCI0809792A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCI0809792A
Publication : 12/04/1997
Descriptif : Arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique
Code NOR : MCCI9700163A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCI9700163A
Publication : 30/09/2010
Descriptif : Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000309A)
Code NOR : ESRS1000309A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid53299/ESRS1000309A.html
Publication : 20/01/2011
Descriptif : Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
Code NOR : ESRS1000467A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid54673/ESRS1000467A.html