Publication : 14/01/2012
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Code NOR : SPOF1135855A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1135855A
Publication : 16/01/2008
Descriptif : Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Code NOR : SJSF0774889A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0774889A
Publication : 24/05/2016
Descriptif : Arrêté du 2 mai 2016 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populai
Code NOR : VJSF1612052A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1612052A
Publication : 22/06/2017
Descriptif : Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1714225A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1714225A
Publication : 30/11/2017
Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1731954A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
Publication : 22/12/2017
Descriptif : Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Code NOR : SPOF1735741A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1735741A
Publication : 01/02/2019
Descriptif : Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Code NOR : SPOV1903020A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1903020A
Publication : 09/08/2019
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification des articles A. 212-50 et A. 212-55 du code du sport relatifs à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOV1922537A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1922537A
Publication : 31/12/2022
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce
Code NOR : AGRG2237051A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG2237051A
Publication : 17/02/2023
Descriptif : Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Code NOR : SPOV2302985A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2302985A