Publication : 07/06/2016
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1611834A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1611834A
Publication : 04/01/2019
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1835271A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037941704
Publication : 22/02/2019
Descriptif : Arrêté du 14 février 2019 portant modification des arrêtés du 11 décembre 2018 et 27 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1901773A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1901773A
Publication : 28/01/2020
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (janvier 2020) - Mardi 28 janvier 2020 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 24 janvier 2020, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2020/01/1519_001-2.pdf
Publication : 21/03/2021
Descriptif : Décision du 4 mars 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2107189S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2107189S