Publication : 05/08/2009
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus par l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Code NOR : MENE0917007A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0917007A
Publication : 25/08/2009
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2009 portant création de la spécialité « travaux publics » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : MENE0918236A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0918236A
Publication : 26/02/2011
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation.
Code NOR : MENE1016236A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1016236A
Publication : 23/11/2012
Descriptif : Diplômes professionnels
Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE1238986A
URL : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=66256
Publication : 08/06/2013
Descriptif : Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction.
Code NOR : MENE1313740A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1313740A
Publication : 02/04/2014
Descriptif : Arrêté du 19 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur.
Code NOR : MENE1406716A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1406716A
Publication : 28/02/2019
Descriptif : Arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Code NOR : MENE1901393A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1901393A
Publication : 27/08/2019
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE1921714A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1921714A
Publication : 27/02/2024
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Code NOR : MENE2334486A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2334486A
Publication : 27/12/2024
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Code NOR : MENE2332834A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2332834A