Publication : 05/08/2009
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus par l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Code NOR : MENE0917007A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0917007A
Publication : 26/08/2009
Descriptif : Arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : MENE0917729A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0917729A
Publication : 16/11/2010
Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles, l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « production mécanique » de brevet d'études professionnelles et l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles.
Code NOR : MENE1027791A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1027791A
Publication : 26/02/2011
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation.
Code NOR : MENE1016236A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1016236A
Publication : 27/02/2024
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Code NOR : MENE2334486A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2334486A