Publication : 21/11/2009
Descriptif : Arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ECED0926976A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED0926976A
Publication : 21/08/2010
Descriptif : Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
Code NOR : SASF1021011A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1021011A
Publication : 09/12/2012
Descriptif : Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles.
Code NOR : FPAC1239847A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026737680&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 07/06/2016
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1611834A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1611834A
Publication : 28/01/2021
Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2021 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en oeuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants
Code NOR : AGRE2031392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2031392A
Publication : 04/09/2021
Descriptif : Arrêté du 18 août 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2125354A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2125354A
Publication : 04/09/2021
Descriptif : Arrêté du 18 août 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2125355A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044018837
Publication : 26/01/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (janvier 2022) - Mercredi 26 janvier 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 25 janvier 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3ujNOjF
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S