Publication : 07/05/2010
Descriptif : Arrêté du 20 avril 2010 portant création de la mention complémentaire « technicien en énergies renouvelables » et fixant ses conditions de délivrance
Code NOR : MENE1010755A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1010755A
Publication : 23/11/2012
Descriptif : Diplômes professionnels
Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE1238986A
URL : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=66256
Publication : 02/04/2014
Descriptif : Arrêté du 19 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur.
Code NOR : MENE1406716A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1406716A
Publication : 28/02/2019
Descriptif : Arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Code NOR : MENE1901393A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1901393A
Publication : 27/08/2019
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE1921714A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1921714A
Publication : 08/08/2023
Descriptif : Arrêté du 18 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE2320178A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2320178A
Publication : 27/08/2023
Descriptif : Arrêté du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »
Code NOR : MENE2320603A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2320603A
Publication : 27/08/2023
Descriptif : Décret n° 2023-824 du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »
Code NOR : MENE2320610D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2320610D
Publication : 15/09/2023
Descriptif : Décret n° 2023-824 du 25 août 2023 remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation »
Code NOR : ETA23300662DE
Publication : 27/12/2024
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Code NOR : MENE2332834A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2332834A
Publication : 12/03/2024
Descriptif : Arrêté du 15 mars 2024 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE2408054A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE2408054A