Publication : 08/06/2010
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SASF1013951A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1013951A
Publication : 30/01/2013
Descriptif : Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : SPOF1301892A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1301892A
Publication : 15/05/2013
Descriptif : Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SPOF1311429A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1311429A
Publication : 06/11/2013
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : SPOF1326979A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1326979A
Publication : 01/08/2015
Descriptif : Arrêté du 6 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : VJSF1518307A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1518307A
Publication : 24/05/2016
Descriptif : Arrêté du 2 mai 2016 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populai
Code NOR : VJSF1612052A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1612052A
Publication : 02/07/2016
Descriptif : Arrêté du 20 juin 2016 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : VJSF1617032A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1617032A
Publication : 02/07/2016
Descriptif : Arrêté du 20 juin 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « canyonisme »
Code NOR : VJSF1617033A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1617033A
Publication : 17/06/2017
Descriptif : Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SPOF1715357A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1715357A
Publication : 22/06/2017
Descriptif : Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1714225A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1714225A
Publication : 30/11/2017
Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1731954A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
Publication : 09/08/2019
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification des articles A. 212-50 et A. 212-55 du code du sport relatifs à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOV1922537A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1922537A
Publication : 13/06/2020
Descriptif : Arrêté du 10 juin 2020 modifiant l'arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2014357A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2014357A
Publication : 12/05/2020
Descriptif : Arrêté du 6 mai 2020 portant adaptation au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur et aux modalités du stage de recyclage et de formation de mise à niveau des titulaires de diplômes d'Etat dans le champ du sport délivré au nom du ministère chargé des sports, pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2011027A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2011027A
Publication : 31/12/2022
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce
Code NOR : AGRG2237051A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG2237051A
Publication : 24/01/2024
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : MENV2400116A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2400116A
Publication : 21/06/2024
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2415482A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2415482A
Publication : 17/07/2024
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SPOV2419320A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2419320A